Histoire de fou !!

questions et liens concernant les diverses legislations et réglementations.

Histoire de fou !!

Messagepar grenouillette sur Jeu 20 Nov, 2008 23:33:42

un truc qui arrive a une éleveuse de malou si yen a qui ont des pistes.... :

là, celle qui m'arrive, c'est la meilleure de l'année, la raison pour laquelle j'ai un peu les patates justement !!!!
En deux mots car je suis a la bourre et j'ai justement rvous chez mon véto !
bon, bref, un mec veux un chiot, suite à un accord verbal à l'agede 10 jours sur les chiots, et par mail, le mec, je le sens pas, de moins en moins, j'me renseigne sur lui, il a l'air de plus en plus vicelard...
bref, j'veux plus lui vendre le chiot !
Et ben quoi ????
Courrier des avocats !
Assignation a tribunal si je ne livre pas le chiot !
Alors je fais quoi ????


Ben accrochez vous bien !!!!
LA suite de cette histoire, c'est que :
Il y a eu des echanges de mail, donc accord ecrit sur la chose (le chiot) et le prix.... *Valable devat un tribunal depuis peu, à la difference d'une video !
Et bien entendu tout cela etait bel et bien precisé dans le courrier envoyé par son copain d'avocat !

Le mec m'avais envoyé un courrier contenant un cheque.
Mais effectivement, aucun contrat signé, resultat :
soit ce sont des arrhes, et dans ce cas la, je dois rendre les arrhes, et le double de la somme de la vente !

soit c'est un accompte,, et la c'est bien pire, il est en droit de me demander des domages et interet !!!!!

Cerise sur le gateau, le mec me sort sans cesse que son fils agés de 10 ans est très attaché au chiot, qu'il n'a pas encore, mais comprennez vous qu'il a imprimé sa photo, et la montre a tous ses amis en precisant que c'est son chiot, etc, etc.... Et que donc, je ne peux en aucun refusé de vendre le chiot, etant donné la peine immense que cet enfant ressentirai !!!!
Alors que la loi interdit la vente de chien aux mineurs de moins de 16 ans !!
Et qui plus est, j'eleve des chiens de travail, avec des parents qui travaillent au mordant, comme tu l'as si bien souligné chrom, et donc en aucun cas des peluches pour des enfants de 10 ans !!!!

Quoiqu'il en soit, n'ayant pas les moyens de payer à ce monsiuer le double de la somme du chiot pour m'en debarasser....
Je vous epargnerais le nombre de menaces quil m'as faite, et le style de voiture dans lequel il roule, et je ne vous parlerai pas non plus de sa superbe villa...........
Bref ???? Que faire ????

Ben le rendez vous fixé par son avocat etait mardi matin, et ce cher monsieur s'est pointé chez moi a 11 heures du matin, comme me l'avait precisé son avocat...
Acoompagné de 3 de ses amis, ainsi que ds'une autre personne que je ne coniassait pas, presenté comme Maitre machin !!!!
Moi, pour les aceuillir, je suis toutE seulE, hey, oui, je suis une fille pour ce qui ne le savait pas encore !
Donc, 5 personnes en comité d'acceuil pour moi toute seule !!!!!
Et bien, pensez vous etre assez nombreux pour ce petit chiot ???

Bref, une fois rentré chez moi, le monsieur en costume, que je presumais etre maitre machin, son avocat, me tend alors une de ses cartes de visites, ou je constate que pas du tout, ce monsieur n'est pas avocat, mais huissier de justice !!!!!!!!!!!!

Carrement, un huissier !!!
Non mais il m'as pris pour qui ???
Franchement, si je n'avais pas voulu lui faire avoir son chiot, non seulement j'aurais ecrit a son avocat, mais je n'aurais pas été chez moi !!!

Voila !

REsultat des courses, je suis obligé de vendre ce chiot a ce abruti de premiere classe !!!!


ben ce qu'il faut dire autour de vous, c'est qu'a partir du moment ou il y a accord, meme verbal sur le chiot et le prix, tu ne peux plus revenir en arriere, meme par telephone !
Apres, evidemment, cela reste une histoire de moyen !!! on est bien d'accord !

mais oui les mails peuvent compter devant un tribunal

et non je n'ai pas demander de cheque, il la fait de lui meme, moi je ne l'ai jamais encaisser mais cela reviens au meme....
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar Cheval sur Ven 21 Nov, 2008 7:06:14

J ne vois pas ou est le problème ?
Ha oui, j'oubliais, le refus de vente est condamnable en France, faut juste le savoir.
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar grenouillette sur Ven 21 Nov, 2008 10:21:44

oué mais si après mis en vente "quelque chose", je decide de ne plus le vendre (pour une raison X ou Y) j'ai le droit. là a part un accord formel par e mail... y a rien.

t'imagines jte mail un truc "Tu me vends Akha 1 € le kilo ?" toi tu me reponds "Oui mais plutot 2€ c'est un TDI :mrgreen: " ben limite ça voudrait dire que c'est bon ?? le cochon blanc est a moi pour 60/70 € ?
ça me semble quand meme un peu facile non ?
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar Narco sur Ven 21 Nov, 2008 10:35:59

Ce sont effectivement des aspects de la vente sur lesquels les formateurs ont beaucoup insisté lors de notre formation visant à demander la capacité d'élevage à la DSV.

Ces aspects avaient été repris (exactement ce type de cas) avec mise en garde des obligations du vendeur et c'est vrai que ça fout les boules et qu'après on ne sait parfois ce qu'on peut dire aux gens.
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar Cheval sur Ven 21 Nov, 2008 17:47:34

grenouillette a écrit:oué mais si après mis en vente "quelque chose", je decide de ne plus le vendre (pour une raison X ou Y) j'ai le droit. là a part un accord formel par e mail... y a rien.

t'imagines jte mail un truc "Tu me vends Akha 1 € le kilo ?" toi tu me reponds "Oui mais plutot 2€ c'est un TDI :mrgreen: " ben limite ça voudrait dire que c'est bon ?? le cochon blanc est a moi pour 60/70 € ?
ça me semble quand meme un peu facile non ?



Pourquoi un mail n'aurait-il pas de valeur légale ?
Ce que je veux dire, c'est que ce qui est écrit sur papier ou pas mail à la même valeur, et la moi je ne trouve rien d'anormal, après à chacun de ne pas dire n'importe quoi à n'importe qui.
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar grenouillette sur Ven 21 Nov, 2008 20:27:36

Cheval a écrit:Pourquoi un mail n'aurait-il pas de valeur légale ?
Ce que je veux dire, c'est que ce qui est écrit sur papier ou pas mail à la même valeur, et la moi je ne trouve rien d'anormal, après à chacun de ne pas dire n'importe quoi à n'importe qui.


parce qu'un mail peut etre envoyé d'un cyber café, qui pour la quasi totalité, n'ont aucune traçabilité de leurs connectés. De chez toi, c'est sur tu as l'ip... et encore, quelqu'un qui s'y connait un peu... en passant par des proxy... on met tellement de temps a le retrouver que souvent c'est dead... donc a moins d'une certification par les autorités compétentes.... perso j'ai deja reçu des "faux mails" provenant de personnes de mon carnet d'adresse, avec la bonne adresse au point près...











Bon aller je suis prêt a monter a 2€50 le kilo :mrgreen: ? toujours pas ?
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar Cheval sur Sam 22 Nov, 2008 8:29:47

C'est valable pour une lettre postale, on est jamais certain de l'expéditeur réel, donc kifkif.

Le prix du kilo de Akha à beaucoup monté ces temps ci, l'inflation est partout :)
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar grenouillette sur Sam 22 Nov, 2008 21:41:05

arffff foutue époque :mrgreen:
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Re: Histoire de fou !!

Messagepar olivierbosco sur Dim 04 Avr, 2010 0:57:03

zut, je viens de m'appercevoir que ce post date de 2008, mais je répond tout de même, au cas ou ce problème se reproduirait
je ne suis pas avocat, mais je suis quasi sur qu'il y a 1 cas ou tu peut refuser une telle vente, il faut dire que le chiot a 1 défaut qui pourrait (je dis bien pourrait) l'empecher un jour d'être confirmé, donc en tant qu'éleveur, tu n'a plus le droit de le vendre
Bien sur le défaut en question est disons, arrangé avec certif de ton véto, ça peut être un problème à l'oreille, ou n'importe quoi, en fait
Là, je suis presque certain que la vente est annulée, car un "commercant" doit retirer de la vente un produit défectueux, c'est la loi!

c'est un peu "brusque" comme raisonnement, mais pour sauver un chiot, il tient la route
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